Documentation relative au lotissement
Vous trouverez ici les nouveaux statuts de notre association faisant apparaitre les nouveaux membres du bureau ainsi que son mode de fonctionnement:.
Changement de statuts signe 2023 11 24 (517.82 Ko)
Status asp 2025 11 15 signes comp (1.11 Mo)
Le compte-rendu de la dernière assemblée générale qui a eu lieu le Samedi 15 Novembre 2025:
Compte rendu age 2025 11 15 signe (526.27 Ko)
le permis de lôtir obtenu en 2000
Autorisation de lotir (489.41 Ko)
Le réglement du Lotissement:
Reglementdulotissement (949.3 Ko)
Le programme des travaux
Programmedestravaux (1.25 Mo)
Urbanisme de Bras:
site Web:
PLU du lotissement de Bras avec les espaces boisés à conservés.
Document en date du 8 Mars 2022 : à télécharger sur le site de l'urbanisme (voir ci-dessus) ou à demander par messagerie de l'association