AG extraordinaire du 28 Aout 2025

Bras, le 5 Septembre 2025

ASL Les Hauts de Floriane

64, Lotissement « Les Hauts de Floriane »

83149 BRAS

à    

L’ensemble des Propriétaires du

Lotissement les Hauts de Floriane

Quartier Beauregard

83149 BRAS

Compte-rendu de l’assemblée générale extraordinaire du 28 Aout 2025

Présents : 8 (Besnard E., Vittoriano E., Almeras C., Duque F., Marmol V., Martinet B., Lesur J-L., Vieux L..)

Représentés :5 (Votion V., Lassale M., Hierma G., Mattéo C., Harang E.)

Total : 13/20 soit 65% > 50% des membres, il est 18h40 la réunion est validée.

Points abordés :

• Election du nouveau bureau.
• Point sur la rétrocession.
• Point sur les appels de fonds.
• Sujets divers à préparer pour l’assemblée Générale de Décembre.

__________________________

• Election du nouveau bureau
  • Suite à la démission de notre trésorier quittant notre lotissement, un appel à candidature avait été effectué afin de renouveler le bureau de notre association
    • Présidence
      • Candidat :

Mr Lesur

• • • • Votes :

Mr Lesur : 13 Voix

• Mr Lesur est réélu Président

• • • Vice-Présidence
      • Candidats :

Mr Duque, Mr Vittoriano

• • • • Votes :

Mr Duque : 11 Voix

Mr Vittoriano : 2 Voix

• Mr Duque est réélu Vice-Président

• • • Trésorier
      • Candidat :

Mme Barthelemy

• • • • Votes :

Mme Barthelemy : 12 Voix

Abstention : 1 Voix

• Mme Barthélémy est élue Trésorière

• • • Secrétaire
      • Candidat :

Mme Lesur

• • • • Votes :

Mme Lesur: 13 Voix

• Mme Lesur est réélue Trésorière

La nouvelle composition de notre bureau entrainant également la modification des statuts, l’ensemble de ces éléments seront notifiés à la préfecture dès que possible par une procédure en ligne.

__________________________

• Points sur la rétrocession :
  • Une nouvelle demande a été effectuée auprès de Maître SILVY, notaire à Saint Maximin la Sainte Baume.
    • Il semblerait que notre ex-Lotisseur Mme CHERET, même après la liquidation de sa société, serait apte à signer un transfert de propriétés vers notre ASL.
    • Maître SILVY effectue, en ce sens, une demande auprès du greffe du tribunal de commerce de Draguignan.
    • Nous attendons donc la réponse écrite du greffe confirmant cette possibilité.
  • En ce qui concerne nos factures EDF, nous remarquons que certains lotissements non rétrocédés à la commune ne payent pas de facture EDF ; les lampadaires, situés sur leur voirie, étant branchés sur le réseau EDF de la commune.
    • Comme nous attendons la rétrocession à la commune depuis 2013, une demande sera effectuée à la mairie afin de savoir s’ils peuvent participer en tout ou partie à ces frais de notre lotissement.

__________________________

• Point sur les appels de fonds :
  • Depuis le début de l’année, l’ensemble des appels de fonds se passent bien.
  • L’objectif reste d’avoir en crédit, en fin d’année et pour chaque propriétaire, une somme autour d’une centaine d’Euros afin de pourvoir en cas de besoins sur la procédure judiciaire et notarial de la rétrocession.
  • Le remboursement à Mr Duque continue et devrait être terminé avant la fin de l’année. Plusieurs chèques lui ont été remis pour un montant global de 4410,00€.

__________________________

• Sujets divers à préparer pour l’assemblée générale de Décembre 2025 :
  • Possibilité de faire une petite collation lors de notre assemblée générale.
    • Budget à prévoir sur le compte de l’ASL.
  • Préparation de la fête des voisin 2026.
    • Lieu, date et organisation.
  • Etude d’une solution miroirs et/ou ralentisseurs pour la sécurité dans notre lotissement.
  • ASL suite ou fin après la rétrocession.
  • Préparation d’une chartre de bonne conduite entre copropriétaire.
    • Vitesse dans le lotissement
    • Entretien de la voirie en limite des parcelles, retrait des mauvaises herbes…
    • Bruits (réceptions, jardinage et bricolage…)
    • Voisin vigilants.
    • …
  • Appels de fonds pour 2026 (réduits du fait du remboursement de la dette 2019-2023)
  • Entretien des parcelles côté cimetière.
  • Pour tout autres sujets merci de faire une demande avant début décembre au bureau de l’ASL.

La séance est levée il est 19h06.

Prochaine assemblée, probablement mi-décembre 2025 sauf si avancée significative d’ici là.

Fait à Bras le 1er Septembre 2025

Signature du Président                                                 Signature du Vice-Président

Mr Lesur